Accueil > didactique > juridique > le droit de l’art, intro :
le droit de l’art, intro :
en collaboration avec le cabinet Carbonnier, Rasle & Lamaze, Maître Magali Pelissier, spécialiste des médias et des technologies de l’information et de la communication.
Connaître le droit d’auteur, se protéger, déposer... des éléments indispensables à tous !
Ces informations évoluent selon la jurisprudence ; elles figurent sous toute réserve, faites les confirmer par un organisme agréé. |
> accueil d’Almanart
Voir aussi la fiscalité
|
I Want |  |
En Europe les droits des créateurs sont en cours d’harmonisation ; en France leur relation avec les éditeurs, marchands, organisateurs, acheteurs, sont régis par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) qui concerne les oeuvres de l’esprit ; l’équivalent existe dans chaque pays d’Europe.
choisissez, c’est pour tous :
|
"le tableau appartient "le tableau appartient |
- itinéraires
- Champs Elysées, Matignon, Louvre
- Beaubourg, les Halles
- le Marais
- St-Paul, île St-Louis, Bastille
- Tolbiac, Bibliot. Mitterand
- Montparnasse, Luxembourg
- St-Germain, quartier Latin
- boulogne-billancourt
- expos
- musées
- weekends
- escapades
- le musée du Mac/Val
- l’abbaye de Maubuisson
- le musée Maurice Denis
- l’art à l’aéroport Roissy-CDG
- les BnF (Richelieu & Tolbiac)
- boulogne-billancourt et l’art
- le domaine de Chamarande
- ailleurs
- itinéraire d’art à Bruxelles
- comprendre
- votre attitude, en art contemporain ?
- les styles et mouvements modernes
- les styles et mouvements contemporains
- l’apport de l’histoire de l’art
- des critères pour mieux comprendre
- comprendre l’art abstrait
- qu’est-ce qu’une photo d’art ?
- sachez observer dans une exposition
- le titre de l’oeuvre est-il un indicateur ?
- gare aux modes !
- la transversalité, une tendance actuelle
- se former
- attaché(e) de presse : quelques conseils !
- préparations aux formations en art
- formations académiques en art
- formations complémentaires en art
- cours d’initiation et d’approfondissement
- cours de travaux pratiques d’art
- fiches pratik
- les formats des toiles et papiers
- encadrer ? avec ou sans glace ?
- quel tirage, quel prix, quel compromis ?
- les rôles d’une galerie d’art
- savoir bien voir une exposition
- les supports photographiques
- juridique
- droit d’auteur : principes et définitions
- le droit d’auteur et la photographie
- quelle est votre situation personnelle ?
- quels sont les pièges à éviter ?
- savoir bien protéger ses oeuvres
- le dépôt légal, ça rend service !
- fiscal
- la TVA , ça fonctionne comment ?
- l’impôt sur la fortune et l’art, savoir y faire
- dans quel rôle et quelle situation fiscale êtes-vous ?
- savoir acheter
- comment, où acheter ?
- combien (bien) acheter ?
- l’art abordable, où ?
- ventes aux enchères : mode d’emploi
- investir
- comment investir en art ?
- investir en art : risques et conseils
- mécénat, parrainage, sponsoring
- acquisition oeuvre artiste vivant
- glossaire
- artistes
- points de vue
- enquête : pourquoi le public vient-il à l’art ?
- enquête : la santé des galeries
- Gérard Fromanger et la Figuration Narrative
- interview : un major de l’édition d’art
- interview : une restauratrice de tableaux
- les estampes à la BnF : interview de la Conservatrice
- investir en art : l’avis d’un auctioner
- couleurs
- le blanc
- le noir
- le rouge
- le bleu
- technique
- zoom sur
- zooms : nos archives des grandes expos !
- thèmes d’art
- la BD artistique
- l’art numérique
- le graffitisme, un mouvement fort
- humeurs
- la mode ambigüe du dessin contemporain
- des cartels faits pour les bassets
- la Fontaine Tinguely-St-Phalle bafouée
- les prix : c’est n’importe quoi...
- l’étiquettage, pourquoi pas de prix ?
- noms des artistes, du respect svp !
- un mauvais scénario bis ?
- public - privé : je t’aime moi non plus
- des trésors en banlieue dissimulés
- la promotion de l’art par l’Etat
- humours
- vos questions
- but d’almanart
- liens
Plan du site |
Imprimez 
|
Contact 
|
Favoris 
|
Aide 
|
Lien coupé 
|
Envoyez à un ami 
|
RSS 2.0 
Toute copie ou utilisation non autorisée du contenu ou du style est contrefaçon ; le site est régulièrement redéposé à l'APP
Almanart est une marque déposée ; lire la suite...
Réalisations Jmtconseils | Contribution Spip : anic.fr
|
Contact |
Favoris |
Aide |
Lien coupé |
Envoyez à un ami |
RSS 2.0
Toute copie ou utilisation non autorisée du contenu ou du style est contrefaçon ; le site est régulièrement redéposé à l'APP
Almanart est une marque déposée ; lire la suite...
Réalisations Jmtconseils | Contribution Spip : anic.fr
Artiste du mois