votre rôle face à la juridiction

 

Le droit d’auteur vous concerne, quels que soient le ou les rôles que vous jouez dans le monde de l’art : artiste, collectionneur, organisateur d’événements, galeriste, conservateur, agent ou marchand, éditeur, éducateur.

Cette rubrique a été créée en collaboration avec le cabinet Carbonnier, Rasle & Lamaze à Paris.

 

 

dans quel rôle vous situez-vous ?

 

  
ne vous laissez pas mener en bateau !
Cette terre cuite de Sophie Favre, Barque, 2008 est visible à la Galerie Envie d’Art
(courtoisie gal. Envied’Art) ... clic=zoom

 

 

> accueil d’Almanart

> sommaire juridique

> réagissez à cet article
clés : juridique : exploiter exploition d’une oeuvre d’art, contrat d’exploitation en art, droit artistique, utilisation montrer oeuvre d’art

 

je suis professionnel, comment exploiter une oeuvre ?

 

Il vous faut passer un contrat d’exploitation comprenant la cession totale ou partielle des droits, et précisant :
> les parties concernées
> chacun des droits cédés, totalement ou partiellement
> la destination (but de l’opération)
> le mode et lieu d’exploitation
> la durée d’exploitation
> la rémunération et son mode : proportionnel ou forfaitaire.
Attention  : sans document écrit et signé des deux parties, il n’y a pas cession.

 

comment faire ?

 

de toutes façons il vous faut passer un contrat d’exploitation avec l’artiste ou ses ayants droits, et pour la rémunération des droits, deux voies sont possibles :
> si l’artiste n’adhère pas à l’ADAGP, la négocier avec lui
> s’il y adhère, vous pouvez acheter directement les droits à l’ADAGP ; alors vous devez vous adresser à celle-ci pour obtenir son propre accord et ses tarifs, par un aller-retour d’un formulaire en ligne.
Dans tous les cas de présentation d’une oeuvre, vous devez mentionner au moins le nom de l’artiste en regard de l’image.

 

où vous adresser ?

 

> soit à l’AGAGP : si l’artiste y est inscrit (son site liste tous ses membres) ; s’il n’y est pas, c’est inutile car il est censé s’occuper lui-même de ses droits
> soit directement à l’artiste ; mais s’il est inscrit à l’ADAGP, vous devez aussi contacter cet organisme
> et si l’artiste réside à l’étranger, c’est le droit de son pays qui fait loi ; la CE harmonise ses procédures  ; soyez prudents avec les américains...

 

combien devrais-je payer pour les droits ?


pour un artiste non inscrit à l’ADAGP, à vous de voir, c’est négociable. Pour connaître les barèmes de l’ADAGP il faut s’adresser à elle ; voici ses principes de tarification, le montant est :
> proportionnel aux recettes d’exploitation lorsque celle-ci est durable et mesurable ; c’est le contrat qui fixe les montants et modalités
> forfaitaire lorsque l’exploitation est isolée (une conférence, article de presse...), ou lorsque le support est consacré à un seul auteur ; ce sont alors les barêmes de l’ADAGP (ou d’un autre organisme) qui prévalent.

 

 

pour ce qui concerne l’ADAGP, les tarifs forfaitaires dépendent :

> du type de média :
- pour le web : du nombre de pages vues par mois
- pour les supports papiers : de la surface d’illustration (pleine ou 1/4 de page...) et du tirage

> de la catégorie de l’exploitant :
- un organisme non lucratif (éducation, information, promotion de l’artiste...) paie moins cher
- l’usage d’oeuvres en publicité est le plus cher
- le tarif est fdortement dégressif selon le nombre d’oeuvres
- rappelons que la TVA est due en plus.

 

En pratique : voici un ordre de grandeur des prix forfaitaires de l’ADAGP (2007) :
> pour un livre tiré à 10 000 exemplaires, une oeuvre couleur en 1/4 de page vous coûtera environ 90 € HT ; s’il y a 10 oeuvres, c’est 10 fois plus
> pour un document tiré seulement à 1000 exemplaires, l’oeuvre couleur 1/4 page vous coûtera environ 70 € HT ;
> dans certaines conditions (publication à compte d’auteur, bénévolat, enseignement...) une remise de 20 à 50% peut être consentie
> pour le web : un site éducatif présentant 15 oeuvres en tout paiera environ 30€ HT par mois ; un site de vente présentant 150 oeuvres paiera environ 300 € HT par mois.

 

je suis éducateur, enseignant, suis-je aussi soumis ?

 

quelques petits aménagements :

vous êtes soumis, mais vous aurez quelques petits avantages :
> l’ADAGP pratique des tarifs moins élevés
> les photocopies bénéficient d’un tarif bas et les moins de 20 semblent libres
> dans certains cas "on ferme les yeux" (conférences, cours...) mais ce n’est qu’une tolérance
> la jurisprudence dispose de quelques cas spécifiques : consultez un avocat et... prudence !
> prudence aussi car la législation s’armonise dans la CE et les lois comme les usages peuvent changer.

 

mais le droit est trop pesant !

Almanart estime que le domaine éducatif et enseignement devraient être exonérés du paiement de ces droits :
> au nom du créateur qui, souvent, souhaite moins se faire payer que de se faire connaître

  > au nom du développement de l’art contem-porain, situé en queue de la culture française...
> au nom de la formation et l’information du public, qui doit être faciles d’accès.

Faute de quoi les effets pervers sont connus :
> voyez en littérature et musique où les éducateurs qui copient sont, par leurs besoins, poussés dans l’illégalité
> l’effet se fait sentir dans les livres, où l’on préfère montrer des artistes étrangers que des français (voir l’interview), et...
> ...pire, l’on montre de préférence des auteurs anciens libres de droit, ce qui accentue encore le mauvais réflexe "rétroviseur" en culture

 

je suis artiste, comment puis-je bénéficier de ce droit ?

 

où vous inscrire ? > liste des organismes

de préférence à l’ADAGP ; adhérer ne vous coûtera qu’environ 15 € HT (2007) ; vous devez soumettre un dossier de vos activités et références artistiques (comme le CV que vous faites pour une exposition).

Dans certains cas particuliers décrits plus haut vous pouvez aussi vous adresser au SCAM, à la SACEM ou au CFC.

L’INPI (Institut de la Protection Industrielle) peut vous intéresser dans des cas inhabituels en art : l’invention d’un procédé nouveau, la création d’un logo, dessin ou modèle à déposer.

 

En pratique : vous pouvez prouver l’antériorité de votre oeuvre ou votre procédé par un simple enregistrement de l’existence de cette création à une date initiale, ceci en déposant dans une enveloppe scellée agréée la preuve de cette existence à une date donnée ; attention, ce n’est pas une protection mais une précaution utile dans certains cas, lorsque notamment vous débutez une oeuvre et n’avez pas le temps de faire de la paperasse.
Ce dispositif est proposé à l’INPI, l’ADAGP et quelques autres instances comme un officier ministériel, huissier ou un notaire, mais ils n’auront aucune capacité à vous défendre, il ne pourront que montrer une preuve.

 

L’oeuvre d’art comporte parfois des animations, simulations ou même jeux logiciels : si vous êtes auteur d’un logiciel spécifique et original qui fait partie ou qui a servi à la création de l’oeuvre, nous vous suggérons de le faire aussi déposer sur CD à l’APP qui en assurera une protection très efficace au besoin. Il vous en coûtera environ 200 € HT la 1ère année et 100 les autres (2007).
Rappelons qu’un logiciel n’est pas brevetable en France, mais il l’est aux USA.

Si votre oeuvre comprend une partie audio-visuelle conséquente, il vous faudra décider de déposer soit à l’ADAGP, soit à la SACEM, cela dépend de la proportion respective et de l’usage commercial que vous envisagez de l’oeuvre ; nous vous suggérons de demander conseil à ces deux organisations.

Enfin si vous avez créé une oeuvre dite composite ou de collaboration, la meilleure précaution envers des contestations ou difficultés ultérieures est de se mettre d’accord entre auteurs sur un texte co-signé décrivant les parties respectives, voire de passer entre vous un contrat.

 

En pratique :
Nous savons bien sûr vos réticences les procédures administratives ; mais nous savons aussi que beaucoup deviennent plus attentifs dès que le succès devient palpable (sic), alors autant avoir pris des dispositions avant de se disputer entre soi, avec son marchand, ou pire entamer un procès incertain, coûteux en temps, en efforts et en amour-propre.

 

le statut d’artiste est-il nécessaire ?

non car il ne régit que les aspects sociaux, comptables et fiscaux.

 

je veux promouvoir un artiste !

 

 

Vous aurez quelques faibles avantages, comme les enseignants  ; mais certains usages courants semblent admis, bien que non reconnus légalement :

 

> rappelons qu’il faut distinguer les artistes ayant adhéré à un organisme de gestion des croits et les autres, libres de ne pas réclamer l’application du droit en leur égard

> les espaces qui exposent s’accordent avec l’artiste pour libérer temporairement des oeuvres du droit patrimonial, afin que les medias annoncent l’événement en l’illustrant

> un media peut convenir avec un artiste de montrer des oeuvres dans le but d’assurer sa promotion, mais les droits d’auteurs restent en principe dus ; s’il s’agit d’un artiste débutant, que la promotion n’est pas commerciale et que l’action reste limitée, les poursuites sont très rares, mais reste dans le domaine de la tolérance

> notre suggestion est d’inverser le procédé : que l’artiste s’auto promeuve en diffusant lui-même des images de son travail, quitte à se faire aider par un tiers (un média, attaché de presse, une agence...)

> les reproductions dans un catalogue de vente judiciaire sont soustraites à l’accord de l’auteur comme au paiement du droit d’auteur.

 

Un conseil : dans tous les cas douteux soyez prudent, consultez un avocat ou demandez conseil à l’ADAGP ; veillez toujours à respecter le droit moral en citant notamment l’auteur et en ne dénaturant pas ses oeuvres.

 

je suis bénévole, suis-je concerné ?

oui, mais il y a une tolérance.

 

je suis collectionneur et sollicité pour exposer !

 

Dans un lieu privé et pour un cercle fermé de regardeurs : vous êtes libre ; mais dès lors que l’exposition est publique, vous devenez exploitant ; alors :
> obtenez l’accord de l’artiste, qui reste le propriétaire moral : lui seul (ou ses ayants droits) peut accepter ou non de voir représenter son œuvre dans les conditions que vous prévoyez
> obtenez de lui (ou de l’ADAGP si elle le représente) une cession temporaire des droits matériels
> payez le droit à l’auteur ou à l’ADAGP, mais le créateur non inscrit peut y renoncer ; l’ADAGP parfois ferme les yeux, ne souhaitant pas aller contre l’intérêt des artistes ; mais attention ce n’est qu’une tolérance !

Vous prêtez pour une grande exposition ?
bravo : l’organisateur s’occupera des formalités et paiera les droits d’exploitation et d’assurance ; mais vérifiez-le.

Vous louez l’oeuvre ?
aAttention vous devenez exploitant commercial puisqu’il y a rémunération ; veillez à ce que l’acquéreur temporaire s’occupe de toutes les démarches légales.

 

En pratique : ne faites RIEN sans signer un accord, même succinct et sur un coin de table, pour pallier aux risques vis-à-vis de l’artiste, de la loi et des assurances.
Sachez qu’en droit, d’une manière générale :
> la bonne foi est un élément important dont les magistrats tiennent compte
> nul ne devant ignorer la loi (même si c’est impratiquable en France...), c’est presque toujours à vous de "faire la preuve" de votre bonne foi en cas de plainte, d’où l’usage peut-être exagéré du parapluie.

 

 
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des services personnalisés pour les artistes et pour les collectionneurs !

 

(Paul Klee, artiste)
l’art doit rendre visible l’invisible

 

(Boris Vian, écrivain)
"Je ne sais pas ce qui est beau mais je sais ce que j’aime et je trouve ça amplement suffisant"

 

(Martin Berthenod, conservateur)
dire que tout est bon dans l’art contemporain serait aussi bête et naïf que dire que tout y est mauvais

 

(Daniel Buren, artiste)
si le public pense que ceci n’est pas une oeuvre d’art (de moi), alors je peux même être d’accord

 

(Peter Knapp, peintre et photographe)
la peinture c’est comme le piano, il faut en faire tous les jours

 

(Jean-Luc Godard, cinéaste)
la culture c’est la règle, l’art c’est l’exception

 

(Tom Newman, artiste)
l’art contemporain est à notre époque ce qu’était le rock’n’roll aux années 60

 

(Serge Poliakoff, artiste)
100 Mona Lisa valent mieux qu’une Andy Warhol

 

(Marc et Josée Gensollen, collectionneurs)
Duchamp a changé notre regard, a consolidé notre conviction : c’est l’idée qui compte

 

(Pablo Picasso, artiste)
dans chaque enfant il y a un artiste, le problème est de savoir comment le rester en grandissant

 

(Pierre Reverdy, poète surréaliste)
on pourrait découvrir quelques rapports cachés entre l’art et la lâcheté, une certaine déviation d’avidités plus naturelles

 

(André Malraux, écrivain)
l’art est un anti-destin

 

(Friedrich Nietzsche, philosophe)
nous avons l’art afin de ne pas périr de la vérité

 

(Henri Matisse, artiste)
je crois en Dieu quand je travaille

 

(Jean-Marie Le Clèzio, écrivain)
on saura peut-être un jour qu’il n’y avait pas d’art, mais seulement de la médecine

 

(Gérard Garouste, artiste)
peindre est une pratique symbolique

 

(Mark Rothko, artiste)
comment peindre après l’holocauste et après Hiroshima ?

 

(André Parinaud, critique)
la nouveauté et l’imaginaire sont les valeurs même de l’expression artistique

 

(Salvador Dalí, artiste)
oh ! si je n’avais pas peur de peindre

 

(Joan Jonas, artiste)
je ne vois pas de différence majeure entre un poème, une sculpture, un film ou une danse

 

(Robert Rauschenberg, artiste)
un tableau se rapproche du monde réel s’il est réalisé avec des éléments de ce monde

 

(Alain Dominique Perrin, collectionneur)
je trouve que l’on a fabriqué en France, depuis Malraux, un clergé culturel

 

(Serge Poliakoff, artiste)
l’abstraction, c’est une espèce d’idéalisme de quelque chose qui n’existe pas

 

(Christian Lacroix, couturier)
quand j’achète de l’art je suis comme les chasseurs préhistoriques qui chassaient pour s’accaparer la force de l’autre

 

(Claude Viallat, artiste)
toute la peinture contemporaine est dans Lascaut

 

(Gérard Fromanger, artiste)
l’artiste est comme un sismographe, le pinceau étant l’aiguille de l’électrocardiogramme

 

(Asger Jorn, artiste)
l’art est une dépense d’énergie sans but précis

 

(Peter Knapp, artiste)
la peinture c’est comme le piano, il faut en faire tous les jours

 

(Barnett Newman, artiste)
le premier homme était artiste

 

(Francis Bacon, artiste)
l’art est devenu un jeu avec lequel l’homme se distinct

 

(Valerio Adami, artiste)
je vois que l’art est l’envie de toucher le divin

 

(Daniel Abadie, historien de l’art)
pour le spectateur le tableau reste un objet, pour le peintre il est le lieu d’une action

 

(Aurélie Nemours, artiste)
ce qui est avant la forme, c’est le rythme dont la vie est le secret

 

(Andy Warhol, artiste)
vous voulez tout savoir sur moi ? Regardez la surface de mes tableaux, il n’y a rien derrière

 

(Van Gogh, artiste)
jamais de jaune sans bleu ! (parlant de son art des couleurs complémentaires)

 

(Charles Dreyfus, artiste)
l’art se nique !

 

(Guy Marchand alias Nestor Burma, comédien)
à côté des marchands d’art, les marchands de canons ressemblent à des bouquetières

 

(Marcel Duchamp, artiste)
c’est le regardeur qui fait le tableau

 

(Pius Knüsel, directeur de Pro Helvetia)
un art crédible est un meilleur investissement qu’un art étatique

 

(Fernand Léger, artiste)
un peintre ne devrait pas chercher à reproduire une belle chose, mais faire en sorte que sa peinture soit une belle chose

 

(Jimmie Durham, artiste)
je n’ignore pas que certains pensent que l’art doit être pur, mais la pureté m’ennuie

 

(Alexia Fabre, historienne de l’art)
on est presque toujours vierge face à la création contemporaine

 

(John Armleder, artiste)
si je n ’avais pas fait ce que j’ai fait, quelqu’un d’autre l’aurait fait à ma place

 

(Richard Leydier, critique)
ce qui a mon sens a tué la peinture abstraite : le bavardage

 

(Henri Rousseau à Pablo Picasso, artistes)
nous sommes les deux plus grands peintres, moi dans le genre moderne, toi dans le genre aztèque

 

(Richard Hamilton, artiste)
pop art is : Popular (designed for mass audience),
Transient (short-term solution),
Expendable (easily forgotten),
Low cost, Mass produced,
Young (aimed at youth),
Witty, Sexy, Gimmicky, Glamorous,
Big business !

(Skki, graffitiste des rues)
l’art rend l’argent plus intelligent

 

(François Pinault, collectionneur, mécène)
vous ne possedez pas l’art, c’est l’art qui vous possède

(Karl Marx, humoriste sinistre)
l’art est un marteau pour construire la réalité

(Leonardo DiCaprio, acteur)
l’art contemporain m’est une source d’inspiration, car il est énigmatique et non dogmatique

 

(Thomas Hirsschorn, artiste)
l’art est un outil, un outil pour me confronter à la réalité

 

(Stephane Corréard, curateur)
il est vrai qu’on n’est pas diplômé de l’art, on le devient

 

(Claude Monet, artiste)
je dois peut-être aux fleurs d’avoir été peintre

 

(Max Jacob, écrivain)
l’art est un jeu, tant pis pour celui qui s’en fait un devoir

 

(Valerio Adami, artiste)
l’art est l’envie et le désir de toucher le divin

 

(John Armleder, artiste)
il n’y a pas de mission magique : si je n’avais pas fait ce que j’ai fait, quelqu’un d’autre l’aurait fait

 

(Pizzi Cannella, artiste)
la solitude est la condition de l’oeuvre

 

(Fabrice Hergott, historien de l’art)
l’art est devenu une des dernière valeur spirituelle de notre société

 

 

(Hector Obalk, critique)
beaucoup trop d’émissions TV parlent de l’art en supposant que vous soyez déjà convaincus

 

(Aurélie Nemours, artiste)
l’oeuvre contient cette discipline spirituelle que la langue serait bien en peine de définir

 

 (Gilles Fuchs, collectionneur)
un pays qui ne soutient pas ses artistes est un pays qui meurt

 

(Jean-Pierre Luauté, psychiatre)
la recherche frénétique de l’objet peut conduire à son entassement et le goût de l’ordre se muer en une obsession du classement

 

(Louis Pons, artiste)
j’ai encore craché un tableau comme un noyau !

 

(Paul-Louis Courier de Méré, pamphlétaire, 1772-1825)
ce que l’Etat encourage languit, ce qu’il protège meurt

 

(Fabrice Hergott, historien de l’art)
ce qui compte dans l’art, c’est l’esprit, pas le support

 

(Picasso, artiste)
J’ai tout raté, j’aurai dû être Van Gogh !

 

(Alain Finkelkraut, philosophe)
nous avons besoin d’oeuvres pour dire ce qu’il en est des choses et de nous-mêmes

 

(Miguel Chevalier, artiste)
l’art numérique, pour développer un univers qui n’a pas encore été mis en place

 

(Bernard Buffet)
la peinture, on n’en parle pas, on ne l’analyse pas, on la sent"

 

(Arman, artiste)
je suis un metteur en scène d’objets

 

(Erik Dietman, artiste)
dessiner est une manière de penser

 

(Victor Vasarely, artiste)
l’art est à la portée de tous, si on le montre

 

(Tony Oursler, artiste)
aujourd’hui le simulacre est aussi réel que le reste

 

 

Léon Bloy, écrivain, 1846-1917)
quand le Bourgeois, retiré des affaires, a marié sa dernière fille, il encourage les beaux-arts

 

(Alain Séchas, artiste)
des chats et des martiens, il y en a partout : c’est pour ça que je les dessine

 

(Thomas Hirsschorn, artiste)
dans l’art, l’impossible l’emporte sur le possible

 

(Honoré de Balzac, écrivain)
penser, c’est voir

 

(John Giorno, artiste)
chacun est une déception totale

 

(James Ensor, artiste)
je crois que comme peintre, je suis inclassable

 

(Pierre Soulages, artiste)
pour un peintre, les problèmes qui se posent ... naissent de l’oeuvre elle-même

 

(Gérard Fromanger, artiste)
si vous n’aimez pas l’art contemporain, n’en dégoûtez pas les autres

 

(Pierre et Gilles, artistes)
l’art signifie changer les moralités

 

(Henri Matisse, artiste)
Il est indispensable que l’artiste réduise sa vie au minimum

 

(Pablo Picasso, artiste)
tout ce qui peut être imaginé est réel

 

(Christian Lucas, comédien)
l’art est à l’opposé du dogmatisme (religieux)

 

(Thomas Hirsschorn, artiste)
l’art est aussi un mouvement de résistance

 

(Georges Brassens, poète)
trompettes de la renommée, vous êtes bien mal embouchées !

 

(Andrée Putman, designeuse)
les choses ne bougent que si l’on rêve

 

(Georges Pompidou, collectionneur, mécène)
l’art est l’épée de l’Archange, il faut qu’elle nous transperce

 

(Jean-Luc Monterosso, historien d’art, spécialiste de la photo)
la vidéo c’est comme la photo : une écriture de lumière

 

(Nietzsche, philosophe)
l’art, la beauté, c’est ce qui désespère et console

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